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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCOMAT
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TOITURE IMPACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOITURE IMPACT
ARCOMAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1306561
Date de dépôt :
03/04/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
03/04/1995
TOITURE IMPACT de ARCOMAT

Présentation de la marque TOITURE IMPACT

Déposée le 3 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) ARCOMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « TOITURE IMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCOMAT domicilié(e) 62, quai Wilson, 44000 NANTES ARMAT-DISTRIBUTION (S.A.R.L), 62, Quai Wilson, 44000 NANTES. LARIVIERE (S.A.), 36 bis, rue Delaâge, 49000 ANGERS. SICOMA (S.A.), 62, quai Wilson, 44000 NANTES Copropriétaires de la marque. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENER - France.

La marque TOITURE IMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306561.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOITURE IMPACT est expirée depuis le 3 avril 1995.

ARCOMAT a également déposé les autres marques suivantes : MATERIEL DE PREFABRICATION ARCOMAT , TOITURE IMPACT


ARCOMAT (S.A.) - 62, quai Wilson, 44000 NANTES ARMAT-DISTRIBUTION (S.A.R.L), 62, Quai Wilson, 44000 NANTES. LARIVIERE (S.A.), 36 bis, rue Delaâge, 49000 ANGERS. SICOMA (S.A.), 62, quai Wilson, 44000 NANTES Copropriétaires de la marque. - France


GENER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Tous matériaux et matériels de couverture. Tous travaux pour la construction, la préservation et la réparation de toitures.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.